Le SCPC de Bages: documents officiels

- S C P C Bages -

*Documents officiels*

Demande de Licence CUN 2009		Protocole délivrance des Licences

Attestation sur l'honneur pour demande de licence d'un chien de 2°catégorie		Rapport de jugement de concours

Loi n° 99-5 du 6 janvier 1999 relative aux animaux dangereux et errants et à la protection des animaux (NOR: AGRX9800014L)		Projet de loi renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux

Vote de la loi après amendements le 28 Novembre 2007		Certificat de saillie

Club canin habilité par la SCC sous le n° 1586/HA1586